Comptes rendus du conseil commune de vendrest
Comptes rendus du conseil commune de vendrest
Comptes rendus du conseil

Comptes rendus du conseil commune de vendrest

2017
  • Visualiser le compte-rendu du 30 juin 2017 (128Ko)
    1. Approbation du compte rendu du 19 avril 2017.
    2. Délibération :
    - Désignation des délégués des Conseils municipaux et de leurs suppléants en
    vue de constituer le collège électoral sénatorial.
    3. Informations et questions d'actualité.
  • Visualiser le compte-rendu du 19 avril 2017 (169Ko)
    1. Approbation du compte rendu du 13 mars 2017.
    2. Délibérations :
    - Approbation du Compte de Gestion de la Trésorerie de l'année 2016.
    - Vote du Compte Administratif de l'année 2016.
    - Affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2016.
    - Vote des taux des taxes directes locales de l'année 2017.
    - Vote du Budget primitif de l'année 2017.
    - Demande de Subvention dans le cadre du Fonds d'Équipement Rural.
    - Demande de subvention pour l'enfouissement des réseaux Rue du Moulin à Vent.
    - Adhésion au groupement de commande d'électricité.
    3. Informations et questions d'actualité.
  • Visualiser le compte-rendu du 13 mars 2017 (148Ko)
    1. Approbation du compte rendu du 5 décembre 2016.
    2. Délibérations :
    - Transfert de compétence en matière d'élaboration des documents d'urbanisme
    - Adoption du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges
    Transférées de la Communauté de commune du Pays de l'Ourcq
    - Complément de la délibération 2016-012 pour la demande de l'Enveloppe
    Parlementaire du 11 avril 2016.
    - Tarification de la Salle des Fêtes
    3. Informations et questions d'actualité.
  • Visualiser le compte-rendu du 5 décembre 2016 (138Ko)
    1. Approbation du compte rendu du 27 octobre 2016.
    2. Délibérations :
    - Autorisation engagement investissement 25%
    3. Informations et questions d'actualité.